Conseil du 13/06/2023
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2023 A 18H00
Présents : MM MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, ROUSSEAU Jean-Michel, MULIN Frédéric et WEBER Daniel
Absent(s) excusé(s) : M. SALOMON Damien
Secrétaire de séance : M. ROUSSEAU Jean-Michel
Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 02 mai 2023.
1 – DÉBAT, PROJET D’AMÉNAGEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
Le PADD est établi à partir des enjeux identifiés dans le diagnostic stratégique. Il détermine les grandes orientations d’aménagement du territoire pour les années à venir. Il expose le projet d’urbanisme et définit les orientations générales d’aménagement, d’urbanisme, d’habitat, de déplacements, d’équipement, de protection des espaces et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques. Il doit être débattu dans chacun des 68 conseils municipaux du Grand Besançon Métropole, puis en conseil communautaire.
Suite aux deux réunions qui ont déterminé les zones A (agricoles) et N (naturelles), le PADD a été présenté, les plans ont été étudiés et le débat a eu lieu.
Les propriétaires concernés par des terrains constructibles seront informés.
2 – PLAN LOCAL DE L’HABITAT (PLH) :
Par délibération du conseil communautaire du 13 avril 2023, la communauté urbaine du Grand Besançon Métropole a arrêté son projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) pour la période 2024-2029.
Pour la commune de Noironte, l’objectif de production est de 7 logements.
Le conseil vote « pour » à l’unanimité.
3 – PLAN DE RELANCE – OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) :
M. Samuel HUGUES, référent de secteur de l’ONF, souhaite rencontrer la commission forêt.
Le compte-rendu de cette rencontre sera abordé à la prochaine réunion de conseil municipal.
Le plan de relance sera évoqué.
4 – ECOLE INTERCOMMUNALE :
Un courrier de relance concernant l’école intercommunale doit être envoyé à Mme Sabine GUILLEMIN, inspectrice académique du secteur.
Le préfet sera également sollicité, ainsi que M. GROSPERRIN, sénateur en charge de l’Education Nationale au Sénat.
5 – REFLEXION SUR LE PROJET DE L’ANCIENNE MAISON MULIN :
Ce projet est en liaison avec le projet de l’école intercommunale.
6 – ÉTUDE DES DEVIS EN COURS :
· Le matériel informatique du secrétariat doit être renouvelé. Un devis de la société BUROINFO est présenté. Devis validé sur le principe.
· Validation des travaux concernant les écoulements/passerelle d’un montant de 2280 € HT soit 2736 € TTC par DF CREATION.
· Validation de l’enlèvement des souches pour un montant de 1600 € HT soit 1920 € TTC par DF CREATION.
7 – DOSSIERS D’URBANISME :
| Pétitionnaire | Type dossier | Description projet | Décision |
| Mme PAILLARD Christelle | DP 025 427 23 C0009 | Installation clôture | Avis favorable |
| M. GUILLAUME Philippe | DP 025 427 23 C0010 | Pergola | Avis favorable |
| M. HUGUES David | DP 025 427 23 C0011 | Clôture | Avis favorable |
| M. GUILLAUME Aurélien | DP 025 427 23 C0012 | Clôture + portail | Avis favorable |
QUESTIONS DIVERSES :
· Gilles HERDIER, agent technique de la commune, nous informe de sa volonté de ne pas renouveler son contrat qui se termine en février 2024.
· La manifestation du 11 juin organisée par le comité des fêtes a été une belle réussite. Le conseil municipal remercie les membres du comité des fêtes pour cette journée.
La séance est levée à 21h15.
Claude MAIRE,
Maire de Noironte.