Conseil du 11/07/2023
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2023 A 18H00
Présents : MM MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, ROUSSEAU Jean-Michel, MULIN Frédéric, Damien SALOMON et WEBER Daniel
Absent(s) excusé(s) : -
Absent(s) : -
Secrétaire de séance : M. ROUSSEAU Jean-Michel
Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 13 juin 2023.
1 – TRAVAUX DE LA SALLE COMMUNALE :
M. FOSTEL de Soliha a rencontré les élus municipaux pour présenter les chiffres concernant les travaux de la salle communale.
L’étude a été lancée en 2020 et le projet a subi une augmentation d’environ 30% de plus-value.
L’équipe de maîtrise d’œuvre : SOLIHA, SICA, B2EC et SPECTRE-ELEC.
Le permis de construire a été accordé et le dossier de consultation des entreprises (DCE) est en cours de rédaction.
| Estimation du projet | ||
| Estimation actuelle du montant des travaux | 530 000 € HT | |
| Financeurs | Région, Département, Grand Besançon Métropole, Syded, CAF | 452 000 € HT |
| Reste à charge de la commune | 150 000 € HT | |
Le début des travaux est prévu en novembre 2023.
Le conseil vote « pour » à l’unanimité.
2 – PRÊT BANCAIRE :
Un prêt est nécessaire pour financer les travaux de la salle communale.
Le conseil municipal donne son accord de principe pour faire avancer ce dossier.
3 – PLAN DE RELANCE – OFFICE NATIONAL DES FORETS (ONF) :
L’appel d’offre pour les travaux du plan de relance n’a pas abouti.
Le conseil municipal décide de surseoir au projet de plan de relance de reboisement.
Une rencontre avec M. Samuel HUGUES, technicien forestier de l’ONF, est prévue prochainement pour obtenir plus de précisions sur ce dossier.
4 – RECENSEMENT DE LA POPULATION :
Le recensement de la population en lien avec l’INSEE, aura lieu du 18 janvier 2024 au 17 février 2024. M. Jean-Michel ROUSSEAU est désigné comme référent communal.
5 – TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC – RUE DE LA CORVÉE :
Un devis a été présenté concernant l’installation de candélabres cylindro-coniques rue de la Corvée.
La mairie va prendre contact auprès de M. DOS SANTOS, technicien au Grand Besançon Métropole, pour faire toute la lumière sur ce dossier contenant des incohérences.
6 – CREATION DE POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL :
Afin d’assurer le bon fonctionnement du service, le poste permanent d’agent technique doit être créé, sur la base des heures actuelles effectuées par l’agent, soit 11h/semaine.
| Emploi | Grade | Catégorie | Ancien effectif | Nouvel effectif | Durée hebdomadaire |
| Agent d’entretien | Adjoint technique | C | 0 | 1 | 11/35ème |
La procédure de titularisation de Mme Mélody MAGNANI, l’agent en poste sera engagé dès création du poste permanent.
Le conseil vote « pour » à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES :
· Panneautage d’interdiction aux véhicules de plus de 5 tonnes sur la route d’Emagny.
o Le conseil vote 6 « contre » et 2 « abstention ».
· Rétrocession de la voirie de la SCI Le Hameau des Etangs à la commune de Noironte. Une délibération sera prise lors d’une prochaine séance de conseil municipal pour valider la décision.
· La carte avantage jeune sera disponible à partir du mois de septembre. Pour inscrire votre enfant, merci de nous transmettre par e-mail (mairie.noironte@wanadoo.fr) : nom, prénom, date de naissance et adresse de l’enfant ainsi qu’un numéro de téléphone.
· La fête du village s’est déroulée dimanche 2 juillet dans le verger de la cure. Cette manifestation a été très appréciée de tous avec plus de 200 participants. Un grand merci a tous les organisateurs et tout particulièrement aux membres du comité des fêtes qui nous a démontré son engagement et ses compétences.
· L’équipe municipale vous souhaite de bonnes vacances. Le secrétariat de mairie sera fermé du 1er au 15 août.
La séance est levée à 21h55
Claude MAIRE,
Maire de Noironte.