Conseil du 02/05/2023
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2023 A 18H00
Présents : MM MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, MEROT Pascal, MINARY Michel, SALOMON Damien, ROUSSEAU Jean-Michel et MULIN Frédéric (arrivé à 18h30)
Absent(s) excusé(s) : M. WEBER Daniel
Secrétaire de séance : M. ROUSSEAU Jean-Michel
Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 21 mars 2023.
1 – RÉFEÉRENT DÉONTOLOGUE :
Un référent en déontologie est nommé par l’association des maires et géré par le Centre de Gestion du Doubs. Les différents intervenants sont des juristes mandatés par le CDG25.
Le conseil municipal vote à l’unanimité l’adoption du référent en déontologie.
2 – SECRETARIAT DE MAIRIE :
Mme Julie MARADAN a pris son service au secrétariat le 17 avril 2023 à la mairie de Noironte.
Horaires d’ouverture au public le jeudi de 9h à 12h.
Une permanence des élus est assurée le samedi de 10h à 12h.
3 – COMMÉMORATION DU 8 MAI 1945 :
La cérémonie aura lieu à partir de 11h en présence M. GUERAUD, porte-drapeau, et sera suivie d’un pot organisé par le comité des fêtes.
M. LAURENT fera chanter les élèves de l’école.
4 – CIMETIERE DE NOIRONTE :
Il est proposé de démonter 4 concessions libres et hors d’état pour pouvoir créer 4 nouveaux emplacements pour la somme de 2 000 €.
Le conseil vote « pour » à l’unanimité.
5 – DOSSIERS D’URBANISME :
| Pétitionnaire | Type dossier | Description projet | Décision |
| M. SENNEGON | PC | Extension habitation | Validé |
| COMMUNE NOIRONTE | PC | Salle communale | Validé |
| M. PAILLARD | DP | Isolation, baies vitrées, clôture | Avis favorable |
| M. BOUDRY Gaël | DP | Panneaux photovoltaïques | Avis favorable |
| M. GILLET Rémi | DP | Remplacement fenêtres | Avis favorable |
| M. REUILLE Simon | DP | Transformation garage en habitation | Avis favorable |
| Mme L’HOTE Noémie | DP | Ouverture en façade | Avis favorable |
| M. MULET | DP | Piscine enterrée | Avis favorable |
| M. BOURGAULT | DP | Panneaux photovoltaïques | Avis favorable |
6 – TRAVAUX RUISSEAU :
Un devis est en cours pour le débouchage et la pose de chemins d’évacuation au niveau de la passerelle.
7 – REGLES DU BIEN VIVRE ENSEMBLE :
Comme chaque année, nous vous rappelons l’extrait de l’arrêté préfectoral relatif au bruit : « Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils causant une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à
moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ou autres outils
assimilables à ces derniers ne peuvent être effectués que :
Ø Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 00 à 19 h 30
Ø Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
Ø Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h »
Afin de pouvoir garder des bonnes relations de voisinage, nous vous demandons de bien vouloir apprendre ou réapprendre le « vivre ensemble », en faisant chacun des efforts de respect mais aussi de compréhension en acceptant les éventuels petits dépassements qui doivent restés exceptionnels.
La vie dans la commune de Noironte doit rester très agréable, faisons tous ensemble le nécessaire afin que cela perdure.
La séance est levée à 20h45.
C. Maire
Maire de Noironte.