Conseil du 31/05/2022

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 31 mai 2022 à 18 h

 

Sont présents : MM MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, SALOMON Damien, MORIS Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, WEBER Daniel, MEROT Pascal, MINARY Michel

Etait absent excusé : M. MULIN Frédéric (procuration à M. GUILLAUME Philippe)

Etait absent : M. FABIANO Giacinto

Secrétaire de séance : Mme MORIS Séverine

 

1 – ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE :

 A compter du 1er juillet 2022, les conseils municipaux doivent se prononcer sur la publicité et l’affichage des décisions du Conseil Municipal soit par affichage, soit par publication sur papier ou soit par publication sous forme électronique. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, continuera à fonctionner par voie d’affichage comme actuellement.

 

2 – GRAND BESANCON METROPOLE : Eaux et assainissement

Ce service nous demande de prendre un arrêté permanent sur la commune, pour exécuter les travaux d’urgence ou courants, d’une durée inférieure à 8 h. Vote à l’unanimité.

 

3 – POINT SUR LES TRAVAUX

Ø Protection pont il est difficile de se faire livrer actuellement, en cours.

Ø La dalle du futur garage est prête pour son édification.

Ø Le moteur de la pompe du puits est hors service : nous cherchons une solution pérenne.

Ø Déplacement des silos à verre et aménagement de la surface déboisée : devis en phase d’études.

Ø ECOLE : le dossier existe toujours et nous attendons d’autres développements avec l’Inspection d’Académie.

 

4 – INFORMATIONS DIVERSES

Ø Nous enregistrons toujours des plaintes pours incivilités dans le village et au cimetière.

Ø ELECTIONS LEGISLATIVES : Un tour de garde des élus est prévu ; les volontaires pour y participer seront les bienvenus

Ø La journée festive du 3 juillet se met en place avec la participation de la fromagerie MULIN-CENTURION (Document joint avec ce compte-rendu)

Ø CARTES AVANTAGES JEUNES : elles sont destinées aux jeunes encore scolarisés. Les demandes seront à faire en ligne sur le mail de la mairie en précisant les noms prénoms des enfants et leur date et lieu de naissance : mairie.noironte@wanadoo.fr ou en vous présentant en mairie les jeudis et vendredis de 8 h à 12 h et le samedi de 10 h à 12 h avant le 06 juillet 2022.

Ø La Direction Gestion des Déchets lance une campagne d’installation de puces d’identification RFID sur les bacs jaunes non encore équipés. L’opération débute le 1er juin et dure un an. Notre commune NOIRONTE est concernée à partir du 31 août au 14 septembre 2022. Durant la période d’intervention, les habitants sont invités, à chaque jour de collecte des bacs jaunes, à rendre accessible leur bac de recyclable jusqu’à 15 h.

Une meilleure connaissance des habitudes des ménages permettra au service de répondre au plus près à la demande de collecte des foyers sur ce flux, tout en optimisant les tournées. En effet, avec la mise en place de la redevance incitative en 2012 et l’élargissement des consignes de tri en 2016, les usages ont fortement évolué avec une augmentation des tonnages des déchets recyclables collectés.

75 % des bacs jaunes mis à disposition sont déjà équipés d’une puce, toutefois, c’est l’ensemble du parc qui doit être identifiable pour fiabiliser les éléments statistiques. La mise à niveau des bacs et la mise à jour de la base de données usagers n’entraînera pas de frais supplémentaires pour les ménages et ne changera pas le système de facturation, basé sur l’abonnement, la levée et la pesée de la poubelle grise.

 

Pour toute information :

Direction Gestion des déchets

03 81 41 55 35

gestion-dechets@grandbesancon.fr 

 La séance est levée à 19 h 45

 Le Maire 

 Claude MAIRE