Conseil du 29/04/2022

MAIRIE DE NOIRONTE

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 29 avril 2022 à 18 h

Sont présents MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS
Séverine, ROUSSEAU Jean-Michel, WEBER Daniel
Etait absent excusé : M. MEROT Pascal (procuration à M. GUILLAUME Philippe)
Etaient absents : MM MINARY Michel et FABIANO Giacinto
Secrétaire de séance : M. WEBER Daniel

1 – SALLE COMMUNALE :
Après quelques modifications des plans, le projet est acté par 8 voix pour.
Une demande de prêt a été voté à l’unanimité par 8 voix pour, afin d’assurer le financement de la salle communale avec la Banque Populaire. Cette demande a été effectuée afin de profiter encore des taux exceptionnellement bas.
Les devis reçus concernant les différentes missions de contrôle (amiante, accès handicapés,
sécurité incendie et électrique) seront validés après quelques précisions.
L’avis des FRANCAS sera également demandé pour l’aménagement intérieur.

2 – COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
Grand Besançon Métropole informe que 4 communes sont concernées par un bonus de soutenabilité voirie 2022-2026. Noironte n’est pas concerné, mais les conseils municipaux des communes-membres doivent délibérer pour approuver ou non les modalités et résultats des
dispositions relatives à ce bonus.
Par 8 voix pour, le Conseil se prononce favorablement.

3 – REPAS DU VILLAGE LE 3 JUILLET
Une invitation vous sera donnée fin mai/début juin, votre présence sera à confirmer avant le 15 juin afin de pouvoir faciliter l’organisation des repas.

4 – INFORMATIONS DIVERSES
 Une opération de nettoyage est prévue dans le verger de la Cure
 Un seul devis est parvenu en mairie pour l’aménagement futur du dépôt de verre ; le sujet sera réinscrit à l’ordre du jour du prochain conseil
 Travaux chemin de la Corvée : point sur les travaux
 CARTES AVANTAGES JEUNES : elles sont destinées aux jeunes encore scolarisés. Les demandes seront à faire en ligne sur le mail de la mairie en précisant les noms prénoms des enfants et leur date et lieu de naissance : mairie.noironte@wanadoo.fr ou en vous présentant en mairie les jeudis et vendredis de 8 h à 12 h et le samedi de 10 h à 12 h avant le 06 juillet 2022.
 CEREMONIE DU 8 MAI : elle aura lieu à 11 h au Monument aux Morts suivie du verre de l’amitié.
 MANIFESTATION SPORTIVE : en partenariat avec le Comité des Fêtes un tournoi de foot est prévu le dimanche 5 juin sur le terrain

RAPPEL : Comme chaque année, nous vous rappelons l’extrait de l’arrêté préfectoral relatif au bruit :
« Les travaux de bricolage ou de jardinage réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou d’appareils causant une gêne pour le voisinage en raison de leur intensité sonore, tels que tondeuses à gazon à
moteur thermique, tronçonneuses, perceuses, raboteuses ou scies mécaniques ou autres outils
assimilables à ces derniers ne peuvent être effectués que :

 Les jours ouvrables de 8 h 30 à 12 h et de 14 h 00 à 19 h 30
 Les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h
 Les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h »

Afin de pouvoir garder des bonnes relations de voisinage, nous vous demandons de bien vouloir apprendre ou réapprendre le « vivre ensemble », en faisant chacun des efforts de respect mais aussi de compréhension en acceptant les éventuels petits dépassements qui doivent restés exceptionnels.
La vie dans la commune de Noironte doit rester très agréable, faisons tous ensemble le nécessaire afin que cela perdure.
Dans tous les cas, les élus ne sont pas responsables des actes de chacun, et ne doivent en aucun cas être pris à partie, encore moins de façon agressive.

La séance est levée à 19 h 45
Le Maire
Claude MAIRE