Conseil du 21/03/2023
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mars 2023 à 18 h
Sont présents : MM MAIRE Claude, GUILLAUME Philippe, SALOMON Damien, MEROT Pascal, MINARY Michel, M. MULIN Frédéric, WEBER Daniel
Etait absent : M. ROUSSEAU Jean-Michel procuration à M. MEROT Pascal
Secrétaire de séance : M. WEBER Daniel
Le Conseil Municipal valide le procès-verbal de la réunion du 07 Février 2023
Le Conseil valide la démission de M. FABIANO Giacinto en date du 25 février 2023 conformément à l’article L2121-4 du CGTC
1 – COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – COMPTE DE GESTION 2022
Ils sont adoptés à l’unanimité : le compte administratif est conforme au compte de gestion de la Trésorerie
INVESTISSEMENT DEPENSES : 338 043.19 €
RECETTES : 205 665.90 € avec report N-1
DEFICIT : 132 377.29 €
FONCTIONNEMENT DEPENSES : 270 768.62 €
RECETTES : 657 703.86 € avec report N-1
EXCEDENT : 386 935.24 €
soit un résultat global de 254 557.95 €
2 – TAUX D’IMPOSITION 2023 - BUDGET PRIMITIF 2023
Les membres du Conseil Municipal décident d’appliquer 1 % sur les taux communaux et votent à l’unanimité le Budget primitif 2023 ci-dessous.
INVESTISSEMENT : DEPENSES ET RECETTES : 851 220.29 €
FONCTIONNEMENT : DEPENSES ET RECETTES : 539 293.95 €
3 – SECRETARIAT DE MAIRIE :
Mme Julie MARADAN a été recrutée pour occuper les fonctions de secrétaire de mairie (adjoint administratif) à compter du 17 avril 2023. Ses horaires de présence sont encore à définir car elle occupera également le poste de secrétaire à Mazerolles-le Salin et Montferrand le Château.
4 – COMITE DES FETES :
Suite à son Assemblée Générale, le Comité des Fêtes fort de 14 membres a élu son bureau constitué de M. Sébastien BLOT, Président – Mme Noémie L’HOTE, Vice-Présidente – M. Michel MINARY, Trésorier – Mme Christel PAILLARD, Vice-Trésorière, M. Thierry LAURENT, secrétaire et Mme Anne-Marie DECHASSEY, secrétaire-adjointe.
VENTE DE VEGETAUX : Elle aura lieu le 29 avril sur le parking communal.
5 – COMMANDE GROUPEE : Organisée par la Mairie, une commande groupée d’achat de Pellets pourrait être envisagée. Les personnes intéressées peuvent se faire connaître en mairie.
6 – INFORMATIONS DIVERSES
- Le Conseil valide le principe d’un réaménagement complet du quartier du Rafou. Ce projet concerne la rue du Rafou et le Chemin de la Côvre. Nous nous rapprochons de GBM pour dessiner les contours de cette opération : le réseau d’assainissement est devenu obsolète, l’enfouissement des réseaux secs est souhaitable ainsi que l’amélioration de la voirie et la mise aux normes PMR. Ce projet tiendra compte de nos possibilités financières et les délais à ce jour sont impossibles à prévoir.
- GBM nous alerte sur les problèmes rencontrés lors de l’entretien de la station sur les eaux usées et nous demande de diffuser la plaquette ci-dessous.
La séance est levée à 20 h 45
Le Maire