Conseil du 20/09/2022
MAIRIE DE NOIRONTE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2022 à 18 h
Sont présents MAIRE Claude, MEROT Pascal, GUILLAUME Philippe, MULIN Frédéric, SALOMON Damien, MORIS Séverine, WEBER Daniel
Excusé : M.ROUSSEAU Jean Michel procuration à M. MEROT Pascal
Etait absent : M. FABIANO Giacinto
Secrétaire de séance : MME MORIS Séverine
1. TRAVAUX EN FORETS :
* Exploitation annuelle 2022-2023 dans la parcelle 15 les devis de bucheronnage, câblage, éhoupage et assistance à exploitation pour la somme de 7240 € sont acceptés. Le produit de cette opération est prévu de la façon suivante :
- Exploitation de bois d’œuvre feuillus 200 m3
- Exploitation bois d’industrie 100 m3
- Affouage
* Exploitation des résineux en vente groupée dans les parcelles 6,9,10 et 13
Le produit de cette opération devrait dépasser les 1000 stères (estimation) et le coût avoisiner les 21300 €.
2. SUIVI DE TRAVAUX :
* Le conseil délibère pour confier à SOLIHA le soin de constituer les dossiers administratifs pour l’obtention des subventions et soutien financier des services concernés : SYDED, CAF, Département, Région, Etat.
* Un devis de DF Création est accepté pour 3930€ HT pour l’aménagement de terrain jouxtant la lagune. (Remodelage, accès au futur conteneur à verre et dessouchage.
* Une convention avec SOCOTEC a été signée pur établir un diagnostic électrique du bâtiment Ecole-Mairie
* Ecole : peinture du hall pour la rentrée et remplacement du grillage au-dessus de la cour. Ces travaux ont été effectué par Gilles notre employé communal
3. CONTRATS D’ASSURANCE :
Les contrats auprès de Groupama ont été renégociés par Frédéric MULIN et revus à la baisse sans diminution de garanties.
* Bâtiments 3661 € et Auto : 379 €
4. FORMATION SECRETAIRE DE MAIRIE :
Considérant que le/la Secrétaire de mairie joue un rôle central dans le maintien d’une continuité de services dans les territoires ruraux, le Conseil municipal affirme son soutien à la formation des Secrétaires de mairie (Diplôme universitaire « Gestionnaire administratif Secrétaire de mairie »)
5. BUDGET 2022 : Suite à une erreur informatique, il y a lieu de rétablir l’inscription de la somme de 277 916.14 € au C/002 (Report de fonctionnement)
6. CONTRATS STATUTAIRES : Le centre de gestion du Doubs valide un nouveau contrat de groupe statutaire (prévoyance salariés) auprès de SOFAXIS /CNP pour une durée de 4 ans.
7. RENTREE SCOLAIRE : elle s’est parfaitement déroulée à Noironte, les effectifs sur le RPI : moins 2 élèves. Le périscolaire et la cantine ont toujours le vent en poupe.
8. FORMATION NATATION : Le SIVOM s’est réuni le 22 septembre. Un budget exceptionnel de 30 € par élève sera demandé aux communes pour une formation natation obligatoire
9. COMMISSION URBANISME : Une délégation de signature est accordée à M. Philippe GUILLAUME pour signer tout document afférant à la demande de M et Mme Maire Nicolas, Chemin du Rang à Noironte. Le Maire, proche du requérant ne souhaite pas prendre part aux décisions en rapport avec cette demande pour éviter un quelconque conflit d’intérêt.
10. AUGMENTION PRIX ENERGIE : Les prix atteignant des sommets, on ne connait pas encore la fin. D’une façon ou d’une autre, il faut trouver des solutions pour tenter de diminuer l’impact de ces phénomènes.
Il faut dés à présent accepter quelques efforts en espérant que cette crise sera la plus courte possible.
11. COMMANDE GROUPEE PELLETS : Des conseillers municipaux proposent une commande groupée de pellets pour l’hiver 2023/2024, qui pourrait être livrée en été 2023. Affaire à suivre…
12 INFORMATIONS DIVERSES :
* Les cartes jeunes peuvent être retirées aux heures d’ouverture de la mairie
* Certains habitants se plaignent de nuisances en dehors des heures légales.
Pour le bien-être de tous merci d’être vigilant.
La séance est levée à 20 h 30
Le Maire
Claude MAIRE